I. MENTIONS LEGALES
A. PUBLICATION
1/ Editeur du site
Le site www.maisonsdenflandre.fr est la propriété exclusive de :
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Siège social 13, Place du Général de Gaulle 59190 HAZEBROUCK
Tél. : 03 28 49 54 55
2/ Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Gérard CAILLET, Directeur « Maison Individuelle »
3/ Responsable de la rédaction
La responsable de la rédaction est Mme Frédérique RIDEL, Responsable de la Communication
4/ Conception et réalisation
MONEBAK exerçant sous l’enseigne « AGENC’E »
SA au capital de 92900 €, RCS Lille 377 855 572
Siège social 134 Rue Royale 59000 LILLE
Tél. : 03 20 14 24 60 / Fax : 03 20 14 24 92
Crédits Photo : Dominique COULIER
5/ Hébergement
Société INTERNET FR,
SA au capital de 620000 € - RCS Evry 402 413 207 –
Siège social 2-12 Chemin des Femmes 91300 MASSY.
Tél. : 01 64 53 12 12 / Fax : 01 60 13 07 04
B. DONNÉES NOMINATIVES (LOI INFORMATIQUE & LIBERTES)
Le traitement des données nominatives collectées au travers du site www.maisonsdenflandre.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée.
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Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit permanent d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et d’information portant sur les données vous concernant en écrivant à :
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13, Place du Général de Gaulle 59190 HAZEBROUCK
II. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
L'internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
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A. CONTENU ET TARIFICATION
CONTENU
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CONFIDENTIALITE
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VIRUS
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B. PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
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D. TÉMOINS DE CONNEXION (COOKIES)
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2. Vie Privée
E. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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